Les associations entendent souvent parler de subventions, sans pourtant savoir de quoi il s’agit. Alors que l’argent conditionne presque toujours les activités des clubs, des fédérations et des associations, nous vous expliquons comment, quand et pourquoi faire une demande de subvention.
Une subvention, pour qui et pourquoi ?
Toute association déclarée en préfecture peut faire une demande de subvention à sa mairie, au département, à la région, ou à tout autre organisme public.
Il arrive très souvent que des associations formulent une demande de subvention après plusieurs années de fonctionnement, faute d’informations. Pourtant, même une association âgée de quelques heures est en droit de demander une participation financière à une administration, un établissement public ou un organisme particulier chargé de la gestion d’un service public administratif.
Une subvention, du latin subvenire qui signifie « secourir », peut être en numéraire (de nature financière) et/ou en nature (non financière – salle, matériel…). Les subventions doivent aider au fonctionnement et aux investissements de l’association, soit être justifiées par un intérêt général clairement identifiable.
Renseignez-vous dès votre demande sur les délais d’obtention d’une éventuelle subvention, et sur la nature moyenne des montants octroyés. Cela vous permettra de mieux définir votre budget prévisionnel pour l’année à venir. Si votre association ne porte aucun projet précis, ne soutient aucune cause et ne projette aucun évènement, il est fort probable qu’aucune subvention ne vous soit accordée.
Bien formuler votre demande de subvention
Certaines mairies font automatiquement parvenir un dossier de subvention à chaque association possédant leur siège social dans la commune. Les courriers sont envoyés en fin d’année et les dossiers sont généralement à constituer avant la fin du mois de février. Si vous n’avez rien reçu, vous pouvez adresser une demande de dossier à votre mairie, et faire cette même demande au conseil départemental, conseil général…
Chaque dossier de subvention doit être dûment complété et devra généralement comporter les pièces justificatives suivantes :
- Le rapport moral et le rapport d’activité de votre dernière Assemblée Générale. Si vous n’avez pas encore réalisé d’A.G., il est possible que l’organisme reporte votre demande.
- Une copie des statuts de votre association.
- Une copie du quitus des vérificateurs aux comptes, soit un document qui prouve que votre bureau valide votre gestion financière.
- Un tableau statistique de vos adhérents et des moyens humains.
- Un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.
- Un dossier de subvention plus informatif à compléter, propre à chaque organisme.
Se faire aider pour bien remplir son dossier de subvention
Le « dossier de subvention » qui vous sera fourni par votre administration, ou le formulaire cerfa N° 51781#03 que vous pouvez télécharger sur le site du gouvernement, servent à faire le point sur votre association : fonctionnement, moyens financiers et humains, dates des évènements futurs…
Le monde associatif est empli de termes obscurs et de formules alambiquées, qui peuvent pourtant être tous bénéfices pour votre association. Savez-vous par exemple que vous pouvez donner une valeur comptable à votre bénévolat ? Ce chiffrage pourrait peut-être vous permettre de demander une subvention plus importante. Savez-vous également que vous pouvez demander un rendez-vous à votre maire, afin de lui présenter plus en détail votre association (si ce n’est pas déjà fait) ?
Et l’après-subvention, comment cela se passe ?
Vous recevez un courrier disant qu’une subvention vous a été accordée, bravo ! Renseignez-vous sur les modalités de réception de votre paiement de la remise de vos biens. N’oubliez-pas qu’une simple carte de remerciement restera dans les esprits. Si votre subvention correspond à une dépense bien définie, vous devrez pouvoir fournir une preuve cette juste dépense à l’administration ou l’organisme qui vous a subventionné.
MaCotisation vous permet de faire un point rapide sur vos adhérents, vos finances, vos activités passées… Un coup de pouce non négligeable pour remplir tous vos dossiers de subvention pour cette nouvelle année.
