Le Pass Sanitaire est désormais sur toutes les bouches. Mais entre la théorie et la pratique, il y a un monde ! Cela est alors valable pour les associations qui se demandent toutes à leur échelle comment elles doivent considérer et comprendre cette histoire de Pass Sanitaire activités. Faisons le point ensemble sur les critères de ce précieux sésame.
Comment parler du Pass sanitaire aux adhérents de mon association ?
Le Pass Sanitaire a été mis en place afin que les grands évènements puissent reprendre rapidement sur le territoire français. Il est entré en vigueur le 9 juin et perdurera pour le moment jusqu’au 30 septembre si les chiffre restent aussi encourageants et qu’aucun nouveau variant ne vient assombrir le tableau.
Le Pass Sanitaire activité concerne tous les Français de plus de 11 ans et repose sur trois types de preuves :
- Soit une attestation de vaccination précisant que vous avez reçu le nombre d’injections requis par le laboratoire émetteur du vaccin. Elle est disponible sur le portail de l’Assurance Maladie en se connectant via France Connect. Ou sur votre application TousAntiCovid.
- Soit la preuve d’un test négatif PCR ou antigénique de moins de 48h. Chaque test effectué en laboratoire vous permet de télécharger ou de récupérer un reçu attestant de votre test (mail, sms ou courrier). C’est l’heure de l’entrée sur le site de l’évènement qui doit être prise en compte pour la déduction des 48h.
- Soit la preuve d’un test positif PCR ou antigénique effectué il y a plus de 15 jours et moins de 6 mois : il est alors question d’une « Attestation d’immunité naturelle ». Avec cette attestation, vous affirmez d’être plus négatif et avoir déjà les anticorps nécessaires pour vous protéger du Covid.
La CNIL et les associations de droits de défense des consommateurs sont majoritairement favorables à ce type de Pass. Il n’exige pas les mêmes choses que le « Pass Sanitaire frontières » mais tous deux sont sécurisés et ne permettent pas aux organisateurs ni aux contrôleurs de stocker vos données personnelles. L’Europe a décidé de faire la même chose avec ce qu’elle nomme le « Certificat Numérique Européen Covid » pour faciliter les déplacements intercontinentaux.
Association : organiser un évènement avec le Pass sanitaire
Le Pass Sanitaire est alors obligatoire légalement pour tous les évènements organisés sur le territoire français, à partir du moment où ils rassemblent plus de 50 personnes en un même lieu. Pour le moment, il concerne tous les évènements organisés en intérieur comme en extérieur : festivals, croisières, évènements sportifs, foires exposition, casinos…
Les associations devront donc veiller à ce que cette jauge ne soit pas atteinte s’ils ne souhaitent pas contrôler les participants, en pensant bien à compter les participants, les bénévoles et les organisateurs. Le Pass Sanitaire ne concerne pas les restaurants, les salles de sport, les grandes surfaces, les musées, les cinémas, les théâtres ni les monuments culturels. Il est alors possible de créer des évènements en partenariat avec ces structures sans imposer de contrôle aux participants.
Il est utile de contacter mairie et préfecture avant d’organiser toute manifestation de grande envergure. En fonction du lieu, du motif et du nombre de participants, vous pourrez prendre connaissance des protocoles en vigueur qui viendront s’ajouter au Pass Sanitaire.
Comment contrôler le Pass Sanitaire des participants ?
Pour flasher les QR codes et contrôler en quelques secondes seulement la validité des Pass Sanitaires des participants à un évènement, il suffit de télécharger l’application de lecture TousAntiCovid Verif.
Vous pouvez alors choisir de contrôler les participants à un évènement, même s’ils sont moins de 50. Veillez à bien fixer les règles à l’avance et à préciser cette mention dès l’annonce de l’évènement. Cela pourrait rassurer certains participants comme cela pourrait en rebuter d’autres.
